Le régime des autorisations d’activités de soins a été modifié et est entré en vigueur au 1er juin 2023. Les titulaires actuels d’autorisations sanitaires sont concernés, mais également les nouveaux promoteurs.
Afin de les accompagner, l’ARS Nouvelle-Aquitaine a organisé différents webinaires, au cours du mois de novembre 2023. Les diaporamas présentés et les enregistrements de ces webinaires sont disponibles sur le site de l’ARS Nouvelle-Aquitaine. Les réponses aux principales questions posées sont regroupées dans une foire aux questions.
L’un de ces webinaires était dédié à l’activité de soins de traitement du cancer :
- Consulter le diaporama présenté par l’ARS Nouvelle-Aquitaine
- Consulter le diaporama présenté par l’INCa
- Consulter l’enregistrement du webinaire du 14 novembre 2023
Afin de faciliter les démarches, du dépôt des demandes à la délivrance des nouvelles autorisations, un support informatique commun à l’ensemble de régions a été mis en place (SI-AUTORISATIONS).