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Missions

Dernière actualisation : novembre 2022
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Missions

Onco-Nouvelle-Aquitaine, dispositif spécifique régional du cancer, est une structure d’appui et d’expertise en cancérologie auprès des professionnels, des établissements de santé et de l’Agence Régionale de Santé en Nouvelle-Aquitaine.

Depuis leur mise en place, les dispositifs spécifiques régionaux du cancer (DSRC) jouent un rôle majeur pour accompagner les professionnels de santé, les établissements de santé autorisés au traitement du cancer et les Agences Régionales de Santé dans une démarche de coordination des acteurs et d’amélioration de la qualité des pratiques et des organisations en cancérologie.

Les 4 axes socles de missions

Les missions des DSRC sont organisées autour de 4 axes :

Contribuer à la coordination de l’organisation régionale de la cancérologie et à sa lisibilité
Promouvoir la qualité et la sécurité des traitements des patients atteints de cancers
Développer l’expertise et l’expérimentation de projets communs innovants et accompagner les évolutions de l’offre de soins
Contribuer à l’information et à la formation des acteurs, des patients et de leurs proches sur le parcours de santé en cancérologie
Missions complémentaires

Les ARS ont par ailleurs la possibilité en sus des objectifs « socles » nationaux, de fixer des objectifs complémentaires aux dispositifs spécifiques régionaux du cancer dès lors que des besoins particuliers sont identifiés.

Indemnisation des médecins libéraux pour le temps passé en réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP)
Formalisation des missions
Le Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens avec l’ARS Nouvelle-Aquitaine
La labellisation INCa en tant que dispositif spécifique régional du cancer

Ressources

Textes de référence
Décret no 2021-119 du 4 février 2021 portant définition de la stratégie décennale de lutte contre le cancer prévue à l’article L. 1415-2 1o A du code de la santé publique (Ministère des Solidarités et de la Santé, février 2021)
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Instruction n°DGOS/R3/INCA/2019/248 du 02 décembre 2019 relative à l'évolution des missions des réseaux régionaux de cancérologie (Ministère des Solidarités et de la Santé, décembre 2019)
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Référentiel organisationnel Les missions des Réseaux régionaux de cancérologie (INCa, mai 2019)
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Circulaire du 25 septembre 2007 DHOS/CNAMTS/INCA/2007/357
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Décision n°2020-16 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du Réseau Régional de Cancérologie de la région « Nouvelle-Aquitaine » (INCa, décembre 2020)
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Décret n° 2021-1797 du 23 décembre 2021 relatif à la mise en cohérence des dispositions relatives aux dispositifs d'appui à la coordination et aux dispositifs spécifiques régionaux (Ministère des Solidarités et de la Santé, février 2021)
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Stratégie de lutte contre les cancers
Stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030 : Feuille de route régionale cancer 2022-2025 Nouvelle-Aquitaine (ARS Nouvelle-Aquitaine)
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La stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030 (INCa)
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Stratégie Décennale de Lutte Contre le Cancer : Feuille de route 2021 – 2025 (INCa)
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Plans cancer (INCa)
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