Qu’est-ce qu’une réunion de concertation pluridisciplinaire ?
Tout nouveau patient atteint de cancer doit bénéficier d’un avis concernant son dossier, émis lors d’une réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP).
La RCP est un temps formalisé d’échanges pluridisciplinaires associant des professionnels dont les compétences sont indispensables pour rendre un avis éclairé sur tout projet de proposition thérapeutique ainsi que sur l’arrêt ou l’absence de thérapeutiques spécifiques du cancer. La RCP propose au médecin référent la meilleure stratégie thérapeutique, à l’état de l’art, pour le patient.
La RCP est un élément essentiel, garant de la qualité de la prise en charge des patients atteints de cancer.
L’avis émis en RCP permet de proposer une stratégie thérapeutique qui est ensuite communiquée au patient par le médecin référent dans le cadre de l’élaboration de son programme personnalisé de soins (PPS). Cet avis est formalisé, tracé par l’établissement et présent dans le dossier communicant en cancérologie (DCC).
Les RCP répondent à des critères de qualité précis et s’appuient sur des référentiels de bonnes pratiques, tout en préservant le libre choix du patient.
Dans le cadre du dispositif d’autorisation des établissements de santé pour le traitement des cancers, la RCP fait partie des conditions transversales de qualité exigibles.
Pour être reconnue réglementairement comme RCP, les conditions suivantes doivent être remplies :
- Organisation par un établissement autorisé (éventuellement déléguée à un centre de coordination en cancérologie (3C))
- Respect du quorum
- Avis sur un projet de proposition thérapeutique
- Traçabilité dans le dossier communicant de cancérologie (DCC)
- Inscription dans l’annuaire des RCP
La RCP se distingue de la réunion pluriprofessionnelle (ou « staff »), réunion préalable ou consécutive à la RCP ne remplissant pas une ou plusieurs des conditions.
La RCP est un dispositif réglementaire obligatoirement saisi dans les situations suivantes :
- tout projet de proposition thérapeutique initiale, à visée thérapeutique (curative ou palliative) ou à visée d’extension diagnostic
- tout projet de changement significatif d’orientation thérapeutique
- tout projet d’arrêt des thérapeutiques spécifiques du cancer
En dehors de ces situations, tout médecin référent a la possibilité de saisir une RCP dès lors qu’un choix médical pour un patient atteint de cancer nécessite, de son point de vue, une analyse pluridisciplinaire de la situation.
Le référentiel national sur la RCP en cancérologie
Publié en décembre 2023 par l’INCa, le référentiel organisationnel sur la RCP a pour objectif de guider les professionnels et les institutions concernés dans :
- la définition et le champ d’application des RCP
- le fonctionnement pratique d’une RCP
- le déroulé du passage d’un dossier en RCP
Ce référentiel intervient en complément de textes réglementaires déjà fournis en normes encadrant les autorisations d’activité de traitement du cancer.
Gradation des RCP
Les RCP peuvent être de plusieurs types, contribuant ainsi à la gradation de l’offre de soins en cancérologie.
A l’exception des patients dont l’examen du projet thérapeutique relève des seuls autres types de RCP détaillés ci-dessous, tout patient voit son projet thérapeutique examiné par une RCP dite standard. Ces RCP sont organisées avec au moins un établissement autorisé mention A de la localisation tumorale concernée.
Les patients adultes et n’entrant pas dans le champ des centres de référence ou de compétence labellisés cancer rare par l’INCa relèvent des seules RCP de recours dès lors qu’une chirurgie oncologique complexe est susceptible d’être proposée au patient. Ces chirurgies complexes sont définies comme « la chirurgie complexe multiviscérale ou multidisciplinaire ou de la récidive des tumeurs malignes chez l’adulte ou la chirurgie oncologique en zone irradiée », ainsi que les chirurgies des cancers touchant certaines localisations tumorales reconnues comme complexes et relevant des pratiques thérapeutiques spécifiques (ovaire, estomac, foie, pancréas, rectum, œsophage). Ces RCP sont organisées avec au moins un établissement autorisé mention B de la localisation tumorale concernée.
Les patients atteints d’un cancer qualifié de « rare » et entrant dans l’un des réseaux de « cancers rares » labellisés par l’INCa voient leur projet de proposition thérapeutique examiné par la seule RCP cancers rares – réseaux labellisés INCa concernée. Ces RCP sont organisées avec au moins un établissement disposant sur son site d’un centre de référence ou de compétence de cancer rare, labellisé par l’INCa.
En-dehors des RCP cancers rares – réseaux labellisés INCa, certaines situations peuvent empêcher de prononcer un avis éclairé lors d’une RCP standard ou d’une RCP de recours. Il peut s’agir d’une problématique de compétence rare nécessaire ou de la complexité clinique de la situation du patient (sans pour autant relever d’un réseau labellisé INCa des cancers rares). Ces RCP relèvent prioritairement des CHU et CLCC.
Les patients atteints d’un cancer, âgés de moins de 18 ans, voient leur projet de proposition thérapeutique examiné par la seule RCPPI. Ces RCPPI sont organisées par l’organisation interrégionale de recours (OIR) en oncologie pédiatrique compétente avec les établissements autorisés mention C.
Les RCP en Nouvelle-Aquitaine
En Nouvelle-Aquitaine, les RCP sont organisées par les centres de coordination en cancérologie (3C).
Les fiches RCP sont majoritairement enregistrées dans le dossier communicant de cancérologie (DCC) K-Process, mis à disposition par Onco-Nouvelle-Aquitaine et l’ARS Nouvelle-Aquitaine. Une fiche RCP standardisée doit contenir les items minimaux fixés par l’INCa.
Afin d’accompagner les établissements de santé et les 3C, Onco-Nouvelle-Aquitaine a élaboré un modèle régional de convention RCP, complété par un modèle régional de charte organisationnelle RCP, précisant les éléments opérationnels de chaque RCP requis dans le référentiel national des RCP.
Ces deux modèles de documents permettent ainsi de définir un socle minimum commun de fonctionnement des RCP en Nouvelle-Aquitaine en formalisant les organisations déjà en place autour des RCP, et en renforçant leur qualité.
Ils ont été co-construits de juillet 2024 à mars 2025 avec un groupe de travail régional composé de responsables 3C et de représentants d’établissements puis avec l’ensemble des 18 3C de Nouvelle-Aquitaine. L’ARS Nouvelle-Aquitaine a validé ces modèles en juin 2025.
Chaque année, Onco-Nouvelle-Aquitaine publie des rapports d’activité RCP, s’appuyant sur les informations provenant des 18 centres de coordination en cancérologie (3C) de la région.